Déposée le 17 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Prim'nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PRIM'NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Prim'nature domicilié(e) Les Hautes Terres - 22540 - PEDERNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 855 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque PRIM'NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Prim'nature, Société Anonyme - Les Hautes Terres - 22540 - PEDERNEC - France - SIREN 381855105
Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418204 - Publication au BOPI 2005-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506755 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-08-07
Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599696 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600072 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667345 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Inscription le 22 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795725 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés conserves de viande ou de boisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sel, moutarde ; vinaigre sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) , biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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